horaires et pauses enregistrés par chronotachygraphe

Description

Un chronotachygraphe analogique (ou disque dans le jargon du métier) enregistre en continu la vitesse du véhicule en fonction de l'heure, permettant aux forces de l'ordre de vérifier à la fois les temps de conduite, le respect des pauses et le respect des vitesses maximales autorisées. Il se présente sous forme d'un disque de carton, noir à l'origine, recouvert de paraffine, que le chauffeur insère sous le compteur de vitesse à sa prise de fonctions. Il ne peut l'en retirer qu'à la fin de son temps de conduite. Un seul disque est admis par 24 h sauf si en changeant de véhicule le disque n'est pas compatible avec l'autre chronotachygraphe.

Depuis le 1^er mai 2006, le chronotachygraphe numérique ou électronique a été mis en place.  Une carte à puce remplace le disque de «papier».  Il existe quatre types de cartes à puce: carte conducteur, carte entreprise, carte ateliers (mécaniciens), carte contrôleurs (police, DRE, inspection du travail …).La carte conducteur est personnelle et lui appartient . Sa photo d'identité y figure. Elle a une durée de validité limitée à 5 ans. La carte à puce conserve en mémoire tous les trajets, les repos, les excès de vitesse… des 28 derniers jours Pour les chauffeurs elle enregistre aussi d'autres tâches chargement, déchargement, disponibilité, interruption de conduite et repos.L'appareil, lui, conserve ces données pendant 1 an.

Cet appareil est obligatoire sur les véhicules de transports de marchandises (de plus de 3,5 t dans le cadre d'un transport public routier de plus de 7,5 t pour un transport privé) et de voyageurs (de plus de neuf places assises quel qu'en soit le tonnage) depuis 1969.Concernant les transports en commun, pour des trajets interurbains longs, deux chauffeurs (ou plus) peuvent — ou doivent au regard de la réglementation susvisée — se relayer, effectuant une rotation toutes les 4 h 30 par exemple pour optimiser le temps pendant lequel le véhicule roule. Chacun met un disque dans le tachygraphe ou une carte à puce. Il n'est pas obligatoire que le car soit équipé d'un chronotachygraphe s'il s'agit de lignes régulières de moins de 50 km (cas des réseaux urbains notamment).

Relations entre :

Préventions Effets Surveillances