Fiche nuisance
ambiance thermique extreme
Description
ambiance thermique extrême
1. Définition
Il s'agit des ambiances thermiques extrêmes chaudes ou froides :
- Ambiances chaudes (cf. fiche nuisance ambiance thermique chaude, chaude intérieure et chaude extérieure)
· Il est classiquement considéré – en raison des effets sur la santé - comme du travail à la chaleur, le travail pour des températures > 30°C pour une activité sédentaire, et 28°C pour un travail nécessitant une activité physique.
- Ambiances froides (cf. nuisance ambiance thermique froide et froid intérieur négatif)
Il est classiquement considéré – en raison des effets sur la santé - comme du travail au froid, le travail à des températures inférieures ou égales à 5°C à l’abri du vent. Le corps humain se refroidit plus vite lors d’une exposition au vent et / ou à une atmosphère humide.
La norme NF EN ISO 12894-- Ergonomie des ambiances thermiques. Surveillance médicale des personnes exposées à la chaleur ou au froid extrêmes-- définit ainsi les ambiances thermiques extrêmes :
" les ambiances thermiques extrêmes sont celles dans lesquelles le corps enregistre des pertes ou des gains importants de chaleur.Une définition précise de ces environnements ne peut pas être aisément donnée, car le stockage de la chaleur dans le corps dépend des conditions climatiques mais aussi des vêtements et de l'activité. A titre indicatif, les limites des ambiances extrêmes peuvent être les suivantes : pour les ambiances chaudes, une température humide et de globe noir de 25°; et pour les ambiances froides une température de l'air de 0° ou inférieure."
2. Périmètre règlementaire
Les ambiances thermiques extrêmes chaudes ou froides n’ont pas de définition réglementaire.
Les ambiances thermiques sont évoquées dans les articles du Code du Travail suivants :
L. 4121-1, (principes généraux de prévention),
R. 4225-4 (eau potable),
R. 4222-1 (renouvellement de l’air),
R. 4213-7 et 8 (conception des locaux permettant d’adapter la température à l’organisme),
R. 4225-1 (protection contre les intempéries)
D.4153-36 du code du travail « Il est interdit d’affecter les jeunes aux travaux les exposant à une température extrême susceptible de nuire à la santé »
L. 4121-1, (principes généraux de prévention),
R. 4225-4 (eau potable),
R. 4222-1 (renouvellement de l’air),
R. 4213-7 et 8 (conception des locaux permettant d’adapter la température à l’organisme),
R. 4225-1 (protection contre les intempéries)
D.4153-36 du code du travail « Il est interdit d’affecter les jeunes aux travaux les exposant à une température extrême susceptible de nuire à la santé »
3. Evaluation (cf. fiche nuisance ambiance thermique chaude, chaude intérieure et chaude extérieure et nuisance ambiance thermique froide et froid intérieur négatif)
Une ambiance thermique quelle qu’elle soit est évaluée à partir des indicateurs suivants :
· la température de l’air (température sèche) mesurée avec un thermomètre
· la température humide et le degré d’humidité de l’air mesurés avec un hygromètre
· la température de rayonnement évaluée par la mesure de la température du globe noir
· la vitesse de l’air mesurée avec un anémomètre
Les bulletins d'alertes régionaux, régulièrement publiés par Météo France, permettent de prendre connaissance du niveau d'alerte.
4. Effets sur la santé
(cf. fiche nuisance ambiance thermique chaude, chaude intérieure et chaude extérieure et nuisance ambiance thermique froide et froid intérieur négatif)
5. Principes de prévention
(cf. fiche nuisance ambiance thermique chaude, chaude intérieure et chaude extérieure et nuisance ambiance thermique froide et froid intérieur négatif)
(cf. fiche nuisance ambiance thermique chaude, chaude intérieure et chaude extérieure et nuisance ambiance thermique froide et froid intérieur négatif)
6. Nuisance ne donnant pas lieu à une Surveillance Médicale Renforcée
7. Nuisance classée comme facteur de pénibilité pouvant faire l’objet d’une déclaration des expositions par l’employeur (article 28 de la loi n°2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi)
Les facteurs de risque et les seuils d’exposition applicables sont déterminés par l’article D. 4161-2 du Code du Travail.
Les seuils de facteur de pénibilité concernant les températures extrêmes sont applicables au 1er juillet 2016. Les seuils sont une exposition à une température inférieure ou égale à 5°C ou au moins égale à 30°C au moins 900 heures par an.
Références bibliographiques
BIBLIOGRAPHIE
Ganem Y., Meyer J.P., Luzeau N.,Brasseur G., Laborde L. , Pomian J.L..Ambiances thermiques : travail en période de fortes chaleurs. Document pour le médecin du travail. 2004 ; 97 : 51-68.
INRS. Travail et chaleur d'été. ED931. Paris;2004.8 pages..
INRS. Conception des lieux et des situations de travail. ED950. Paris ;2011. 152 pages.
Dossier INRS. Travail au froid. 2006
Arasszkiewirz G. Travail au froid. Exemple du froid artificiel en industrie agro-alimentaire. Oct.2006. www.aimt67.org
INRS. L'entreposage frigorifique. Repères en prévention pour la conception des lieux et des situations de travail. ED 966. Paris ; 2010. 56 pages.
Ganem Y., Pomian J.L.. Laborde L. Brasseur G. Ambiances thermiques : travailler au froid. Document pour le médecin du travail. 2006 ; 107 : 279-295.
Recommandation R226 de la CNAMTS – Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs salariés elle précise les conditions du confort thermique en terme de température humide, sèche et vitesse de l’air dans les immeubles à usage de bureaux
NORMES
NF EN ISO 11079 Février 2008 ; indice de classement X35-215
Ergonomie des ambiances thermiques - Détermination et interprétation de la contrainte liée au froid en utilisant l'isolement thermique requis du vêtement (IREQ) et les effets du refroidissement local
Ergonomie des ambiances thermiques - Détermination et interprétation de la contrainte liée au froid en utilisant l'isolement thermique requis du vêtement (IREQ) et les effets du refroidissement local
NF EN ISO 15743 Septembre 2008; indice de classement X35-212
Ergonomie des ambiances thermiques - Lieux de travail dans le froid - Évaluation et management des risques
Ergonomie des ambiances thermiques - Lieux de travail dans le froid - Évaluation et management des risques
NF EN 27243 Février 1994; indice de classement X35-201
Ambiances chaudes - Estimation de la contrainte thermique de l'homme au travail, basée sur l'indice WBGT (température humide et de globe
noir)
noir)
NF EN ISO 7933 Février 2005; indice de classement X35-204
Ergonomie des ambiances thermiques - Détermination analytique et interprétation de la contrainte thermique fondées sur le calcul de l'astreinte thermique prévisible
NF EN ISO 8996. indice de classement X 35-205
Ergonomie. Détermination de la production de chaleur métabolique
Ergonomie. Détermination de la production de chaleur métabolique
NF EN ISO 9920 Août 2009; indice de classement X35-206
Ergonomie des ambiances thermiques - Détermination de l'isolement thermique et de la résistance à l'évaporation d'une tenue vestimentaire
NF EN ISO 9886 Juillet 2004 Indice de classement X35-207
Ergonomie - Évaluation de l'astreinte thermique par mesures physiologiques
Ergonomie - Évaluation de l'astreinte thermique par mesures physiologiques
NF EN ISO 12894 Septembre 2001 ; indice de classement X35-210
Ergonomie des ambiances thermiques - Surveillance médicale des personnes exposées à la chaleur ou au froid extrêmes -
NF EN ISO 15265 Décembre 2004 ; indice de classement X35-216
Ergonomie des ambiances thermiques - Stratégie d'évaluation du risque pour la prévention de contraintes ou d'inconfort dans des conditions de travail thermiques
REGLEMENTATION
Selon l’article R. 4223-13du code du travail, les locaux fermés affectés au travail sont chauffés pendant la saison froide.
Le chauffage fonctionne de manière à maintenir une température convenable et à ne donner lieu à aucune émanation délétère.
Le chauffage fonctionne de manière à maintenir une température convenable et à ne donner lieu à aucune émanation délétère.
Selon l’article R. 4223-15 du code du travail, l'employeur prend, après avis du médecin du travail et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel, toutes dispositions nécessaires pour assurer la protection des travailleurs contre le froid et les intempéries.
Selon l’article R. 4213-7du code du travail,les équipements et caractéristiques des locaux de travail sont conçus de manière à permettre l'adaptation de la température à l'organisme humain pendant le temps de travail, compte tenu des méthodes de travail et des contraintes physiques supportées par les travailleurs.
Selon l’article R. 4213-8 du code du travail, les équipements et caractéristiques des locaux annexes aux locaux de travail, notamment des locaux sanitaires, de restauration et médicaux, sont conçus de manière à permettre l'adaptation de la température à la destination spécifique de ces locaux.
Selon l’article R. 4153-4 du code du travail, les jeunes travailleurs de moins de 18 ans ne peuvent être affectés qu’à des travaux légers qui ne sont pas susceptibles de porter préjudices à leur sécurité, à leur santé ou à leur développement
Selon l’article D.4153-36 du code du travail, il est interdit d’affecter les jeunes aux travaux les exposant à une température extrême susceptible de nuire à la santé
Selon l’article R. 4225-4 du code du travail, l'employeur détermine l'emplacement des postes de distribution des boissons, à proximité des postes de travail et dans un endroit remplissant toutes les conditions d'hygiène.
L'employeur veille à l'entretien et au bon fonctionnement des appareils de distribution, à la bonne conservation des boissons et à éviter toute contamination.
L'employeur veille à l'entretien et au bon fonctionnement des appareils de distribution, à la bonne conservation des boissons et à éviter toute contamination.
Relations entre :