Vos remarques

Description

Ambiance thermique froide
 
1      Définition
Le travail en ambiance froide intérieure (chambres froides ou ambiance contrôlée), en extérieur durant l’hiver (BTP, transports, travaux agricoles) ou encore dans certaines conditions particulières (travail en altitude, travail sous l’eau) peut exposer les salariés à des températures très basses.
Il est classiquement considéré - en raison des effets sur la santé- comme du travail au froid, le travail à des températures inférieures ou égales à 10°C.
Il convient d'être vigilant dès que la température ambiante (à l'abri du vent) est inférieure à 5°C.
Pour les travaux à l'extérieur, le risque est accru par une exposition au vent ; 2 Périmètre règlementaire
Le travail au froid n’a pas de définition réglementaire.
Les ambiances thermiques sont évoquées dans les articles du Code du Travail suivants :
L. 4121-1, (principes généraux de prévention),
R. 4222-1 (renouvellement de l’air),
R. 4213-7 et 8 (conception des locaux permettant d’adapter la température à l’organisme),
R. 4225-1 (protection contre les intempéries)
R. 4223-15 (avis du Médecin du travail et du CHSCT)
Selon l’article R. 4223-13 du code du travail «  les locaux fermés affectés au travail sont chauffés pendant la saison froide et le chauffage fonctionne de manière à maintenir une température convenable et à ne donner lieu à aucune émanation délétère. »
3      Evaluation
Une ambiance thermique froide est évaluée par des facteurs climatiques et des facteurs inhérents au poste de travail
Facteurs climatiques :
la température de l’air (température sèche)
la température humide
la vitesse de l’air
Facteurs inhérents au poste de travail :
Durée du travail en continu, travail à l'extérieur au vent et à la pluie, travail à l'intérieur dans des locaux non chauffés ou dans des installations de froid artificiel, absence de locaux de repos chauffés, travail physique intense générant de la transpiration (des vêtements humides isolent mal du froid), possibilité de contact entre la peau nue et des surfaces métalliques froides...
 
La mesure de ces indicateurs va permettre d’évaluer les contraintes thermiques qui s’exercent sur les opérateurs considérés en les calculant et en les comparant aux valeurs de référence :
 
- les indices P.M.V. et P.P.D.sont intéressants pour évaluer l’impact psychologique d’une ambiance chaude ou froide, et très utiles dans le secteur tertiaire,
- pour les travaux à l'extérieur, le risque est accru par une exposition au vent ; les météorologues canadiens proposent un indice de refroidissement éolien qui tient compte de la vitesse du vent et de la température et qui permet de calculer le pouvoir de refroidissement du vent Le W.C.I.(Windchill Index) avec 4 niveaux de danger.
 
 
-l'IREQ (Required Clothing Isulation Index) est un indice de refroidissement qui permet de prévoir l'astreinte thermique d'un individu et de choisir les vêtements qui permettront le meilleur isolement thermique et de calculer une durée limite d’exposition si l’isolement vestimentaire requis est inférieur à l’indice IREQ requis.. Une norme existe à ce sujet (NF EN ISO 11079 Février 2008 ; indice de classement X35-215)
Certaines situations majorent le risque :
Travail à l’extérieur : le vent majore le risque
Travail en altitude : l’hypoxie provoquée par l’altitude diminue l’efficacité des moyens physiologique de lutte contre le froid
Travail en eau froide : pour une même température les pertes de chaleur dans l’eau sont 25 fois supérieures à celles observées dans l’air
 
4      Effets sur la santé
L’homme est un homéotherme : sa température doit rester constante grâce à des phénomènes de régulation. Mais l’exposition au froid peut déborder ces phénomènes de régulation
Les ambiances thermiques peuvent entraîner des effets pathologiques, des effets sur les performances (travail musculaire, activités sensorimotrices) et indirectement des accidents (glissades, perte de dextérité, brûlures par contact avec des surfaces froides…).
Les effets sur la santé peuvent concerner le corps dans son ensemble ou seulement les parties exposées, des simples engourdissements jusqu’aux gelures.
L’hypothermie survient lorsque l’individu ne parvient plus à réguler sa température interne : elle s’accompagne de troubles de la conscience, coma voire décès.
Le travail au froid augmente également les risques de troubles musculo-squelettiques
Il favorise l’apparition de syndrome de Raynaud.
Il entraine des effets cardiovasculaires : bradycardie et hypertension majorent le risque d'infartus chez les sujets prédisposés
L'inhalation d'air froid peut déclencher la toux, une rhinite, des saignements de nez et une crise d'asthme.
Plusieurs recherches récentes ont démontré que le froid altère le fonctionnement de notre système immunitaire.
Les effets du froid sont majorés par des facteurs de risque individuels : mauvaise conditionphysique, antécédents médicaux, prise d'alcool, de drogues ou de médicaments...
 
 
4. Principes de prévention
 
 
Les mesures les plus efficaces consistent à éviter ou à limiter le temps de travail au froid. À défaut, il convient d’organiser le travail, de fournir des équipements de travail adaptés et d’aménager les locaux de pause chauffés. Concernant la protection vestimentaire, il est préférable de porter plusieurs couches de vêtements qu’un seul vêtement épais ; la tête et les mains doivent être protégées. Ces mesures doivent être accompagnées d’actions d’information et de formation des salariés.
 
 
5      Nuisance ne donnant pas lieu à une Surveillance Médicale Renforcée
 
6      Nuisance classée comme Facteur de pénibilité pouvant faire l’objet d’une déclaration des expositions par l’employeur (article 28 de la loi n°2015-994 du 17août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi)

Les facteurs de risque et les seuils d’exposition applicables sont déterminés par l’article D. 4161-2 du Code du Travail.
Les seuils des températures extrêmes sont applicables au 1er juillet 2016 et sont une exposition à une température inférieure ou égale à 5° Celsius ou au moins égale à 30° Celsius au moins 900 heures par an.
 
 

Références bibliographiques

BIBLIOGRAPHIE
Dossier INRS. Travail au froid. 2006
Arasszkiewirz G. Travail au froid. Exemple du froid artificiel en industrie agro-alimentaire. Oct.2006. www.aimt67.org

INRS. L'entreposage frigorifique. Repères en prévention pour la conception des lieux et des situations de travail. ED 966. Paris ; 2010. 56 pages.
Ganem Y., Pomian J.L.. Laborde L. Brasseur G. Ambiances thermiques : travailler au froid. Document pour le médecin du travail. 2006 ; 107 : 279-295.
INRS. Conception des lieux et des situations de travail. ED950. Paris;2011. 152 pages.
Turpin-Legendre E, Robert L, Shettle J, Tissot C, Aubry C, Siano B. Travailler dans une ambiance thermique froide. RST décembre 2019;n°160,(TC167):27-47.
NORMES
NF EN ISO 11079 Février 2008 ; indice de classement X35-215
Ergonomie des ambiances thermiques - Détermination et interprétation de la contrainte liée au froid en utilisant l'isolement thermique requis du vêtement (IREQ) et les effets du refroidissement local
 
NF EN ISO 15743 Septembre 2008; indice de classement X35-212
Ergonomie des ambiances thermiques - Lieux de travail dans le froid - Évaluation et management des risques
 
NF EN ISO 7730 Mars 2006; indice de classement X35-203
Ergonomie des ambiances thermiques - Détermination analytique et interprétation du confort thermique par le calcul des indices PMV et PPD et par des critères de confort thermique local
 
NF EN ISO 10551 Juin 2001 ; indice de classement X35-209
Ergonomie des ambiances thermiques - Évaluation de l'influence des ambiances thermiques à l'aide d'échelles de jugements subjectifs
 
NF EN ISO 12894 Septembre 2001 ; indice de classement X35-210
Ergonomie des ambiances thermiques - Surveillance médicale des personnes exposées à la chaleur ou au froid extrêmes -
 
NF EN ISO 15265 Décembre 2004 ; indice de classement X35-216
Ergonomie des ambiances thermiques - Stratégie d'évaluation du risque pour la prévention de contraintes ou d'inconfort dans des conditions de travail thermiques
 
NF EN ISO 28802 Mai 2012 Indice de classement X35-610

Ergonomie de l'environnement physique - Évaluation au moyen d'une enquête environnementale comprenant des mesurages physiques et des réponses humaines subjectives


REGLEMENTATION
Selon l’article R. 4225-1 du code du travail, les postes de travail extérieurs sont aménagés de telle sorte que les travailleurs :;
3° Dans la mesure du possible :
a) Soient protégés contre les conditions atmosphériques ; 

Selon l’article R. 4223-15 du Code du Travail, l'employeur prend, après avis du médecin du travail et du CHSCT ou, à défaut, des délégués du personnel, toutes les dispositions nécessaires pour assurer la protection des travailleurs contre le froid et les intempéries. »
Selon l’article R. 4223-13 du code du travail, les locaux fermés affectés au travail sont chauffés pendant la saison froide et le chauffage fonctionne de manière à maintenir une température convenable et à ne donner lieu à aucune émanation délétère
 
Selon l’article R. 4213-8 du code du travail,les équipements et caractéristiques des locaux annexes aux locaux de travail, notamment des locaux sanitaires, de restauration et médicaux, sont conçus de manière à permettre l'adaptation de la température à la destination spécifique de ces locaux.
 
Selon l’article R. 5424-9 du code du travail, pour certaines activités, l’entrepreneur peut, sous certaines conditions strictes, décider d’arrêter le travail pour intempéries
 
Selon l’article R. 4153-4 du code du travail, les jeunes travailleurs de moins de 18 ans ne peuvent être affectés qu’à des travaux légers qui ne sont pas susceptibles de porter préjudices à leur sécurité, à leur santé ou à leur développement
 
Selon l’article D.4153-36 du code du travail, Il est interdit d’affecter les jeunes aux travaux les exposant à une température extrême susceptible de nuire à la santé

Relations entre :
PRÉVENTIONS EFFETS SUR LA SANTÉ SUIVI DE L'ÉTAT DE SANTÉ
RÉGLEMENTAIRES RECOMMANDÉES
recommandations pour la surveillance médicale du travail au froid
effets chroniques liés au froid
facteur accidentogène
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