Description
Industries textiles transformant les fibres végétales (coton, lin, chanvre, sisal ...) Amélioration des conditions de travail
R 418
Recommandation adoptée par le Comité Technique National des industries du bois, ameublement, papier et carton, textile, vêtements,cuirs et peaux, pierres et terres à feu le 24 mai 2005, modifiée le 1er juin 2006. Elle annule et remplace R 342 adoptée le 20 novembre 1990.
CNAMTS (Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés)
Direction des risques professionnels
CHAMP D'APPLICATION :
La présente recommandation s'applique aux activités "textile" du Comité Technique National des Industries du bois, ameublement, papier et carton, textile, vêtements en cuirs et peaux, pierres et terres à feu.
RISQUES :
Les salariés travaillant dans les industries transformant des fibres végétales (coton, lin, chanvre, sisal ...) sont soumis aux nuisances dues à l'empoussièrement des locaux de travail. Pour éviter d'éventuelles pneumoconioses et allergies diverses, un certain nombre de dispositions peuvent être prises pour améliorer l'ambiance de travail, notamment dans la conception intégrée des systèmes de ventilation et de dépoussièrement, tant pour les ateliers nouveaux que pour la rénovation des ateliers anciens.
DISPOSITIONS :
En complément des textes réglementaires en vigueur, il est recommandé aux chefs d'entreprise des industries textiles transformant le lin et le coton dont tout ou partie du personnel relève du régime général de la Sécurité Sociale, de prendre les mesures suivantes :
1. Mesures relatives à la ventilation
1.1. S'assurer que :
- l'écoulement de l'air introduit s'effectue de haut en bas avec reprise au niveau du sol
- les flux soient bien répartis afin d'éviter les turbulences
- la vitesse de l'air soit suffisante sans être excessive (environ 0,4 m/s à 22°C), pour éviter les situations d'inconfort (1)
1.2. S'assurer que le taux de brassage (débit de l'air traité sur le volume du local) dans l'atelier de tissage soit supérieur à 12.
1.3. En cas de recyclage de l'air des ateliers (2) :
- s'assurer que l'air recyclé est conforme aux taux d'empoussièrement définis au paragraphe 2.1.
- s'assurer également que l'air rejeté à l'extérieur des locaux ne crée pas de nuisance
2. Mesures relatives à l'empoussièrement
2.1. La concentration de l'air en poussières (fraction thoracique) de coton, de lin ou de chanvre ne devra pas dépasser 0,2 mg/m3
Pour les autres poussières, elle ne dépassera pas respectivement 10 et 5 mg/m3 pour les poussières totales et la fraction alvéolaire (3).
2.2. Procéder à des prélèvements de l'ambiance des ateliers pour :
- connaitre le niveau d'empoussièrement des lieux ;
- contrôler l'air recyclé ;
- détecter les lieux de concentration dangereuse de poussière ;
- vérifier l'efficacité des mesures préventives adoptées.
Ces prélèvements doivent être réalisés pour connaitre la situation "initiale" des ateliers et être renouvelés notamment lors de l'installation de nouvelles machines, d'un changement d'implantation ainsi que lors de l'apparition d'une pollution anormale.
2.3. Procéder au captage à la source des fibres émises lors du processus de transformation du coton, du lin, du chanvre et du sisal.
2.4. Proscrire toute opération de soufflage et privilégier l'aspiration.
2.5. Multiplier les étages de filtration et vérifier périodiquement leur bon fonctionnement.
2.6. Pour les vérifications des installations de ventilation, se référer aux arrêtés des 8 et 9 octobre 1987 et commentaires (JO du 22.10.1987).
2.7. En cas de renouvellement du matériel d'ouverture - battage, choisir un équipement automatisé et entièrement encoffré.
3. Mesures relatives au personnel
3.1. Pour les travaux exceptionnels impliquant une exposition à des concentrations de poussières supérieures aux valeurs citées ci-dessus, et lorsqu'un captage des fibres à la source ne peut être mis en place, doter ce personnel de masques adaptés et s'assurer de leur port jusqu'au retour à la situation antérieure.
3.2. Associer le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail à toute étude et opération relative à l'empoussièrement.
Commentaires
(1) Se référer à la norme NF EN ISO 7730 de décembre 1995 - "Ambiances thermiques modérées. Détermination des indices PMV et PPD et spécifications des conditions de confort thermique".
(2) Concernant les installations de ventilation et le recyclage, on peut se référer au guide de ventilation publié par l'INRS "L'assainissement de l'air des locaux de travail" (ED 657).
(3) Se reporter à la note documentaire de l'INRS ND 2098 "Valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques en France",
Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.