Salarié en milieu hyperbare

Les informations contenues dans la base de données FMP le sont à titre indicatif et devront être validées par une démarche d'évaluation des risques.
Chaque utilisateur reste responsable de la mise en application (et des conséquences éventuelles) de ces données.
Chaque FMP présente une liste de dangers à priori. C'est vous qui devriez ensuite évaluer les risques, entreprise par entreprise, poste par poste.

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Santé et travail

1. Afin de définir si un salarié bénéficie d'un Suivi Individuel Renforcé de son état de santé, il est nécessaire de vérifier s'il appartient à l'une des catégories suivantes des postes à risques particuliers (Art. R. 4624-23) :   

a) à l'amiante
b) aux rayonnements ionisants
c) au plomb dans les conditions prévues à l'art. R.4412-160
d) au risque hyperbare
e) aux agents biologiques des groupes 3 et 4
f) aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégories 1 A et 1B
g) montage et démontage d'échafaudage

Présente également des risques particuliers tout poste pour lequel l'affectation sur celui-ci est conditionnée à un examen d'aptitude spécifique prévu par le présent code.

S'il le juge nécessaire, l'employeur complète la liste des postes entrant dans les catégories mentionnées au I. par des postes présentant des risques particuliers pour la santé ou la sécurité du travailleur ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail mentionnés au premier alinéa de l'article L. 4624-2, après avis du ou des médecins concernés et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel s'ils existent, en cohérence avec l'évaluation des risques prévue à l'article L. 4121-3 et, le cas échéant, la fiche d'entreprise prévue à l'article R. 4624-46. Cette liste est transmise au service de santé au travail, tenue à disposition du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des services de prévention des organismes de sécurité sociale et mise à jour tous les ans. L'employeur motive par écrit l'inscription de tout poste sur cette liste.

2. Dans ce métier, un certain nombre de situations ou nuisances peuvent après évaluation par l'employeur, poste par poste, être considérées comme des facteurs de risques professionnels cités dans le compte professionnel de prévention (C2P) :                                                 

• Activités en milieu hyperbare

• Bruit

• Equipes successives alternantes

• Températures extrêmes

• Travail de nuit

• Travail répétitif

3. Les différents tableaux de maladies professionnelles pouvant être concernés dans cette profession sont :

• Tableau n°29 : Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique
• Tableau n°64 : Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
• Tableau n°98 : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes

 Pour chaque métier de base associé (tel soudeur) se référer à la fmp correspondante.

Caractéristiques exceptionnelles

Tunnelier, ensemble de saturation, tourelle en plongée, narghilé, SCUBA, caisson hyperbare, bulle de plongée, mélanges gazeux, off-shore, hyperbarie "au sec", in-shore.

Glossaire métier

Tunnelier, ensemble de saturation, tourelle en plongée, narghilé, SCUBA, caisson hyperbare, bulle de plongée, mélanges gazeux, off-shore, hyperbarie "au sec", in-shore.

Loi de Boyle Mariotte : à température constante, la pression d'un gaz est  inversement proportionnelle au volume qu'il occupe. Or, la pression atmosphérique augmente de 1 atmosphère tous les 10 m.

Loi de HENRY : la quantité d'un gaz dissout dans un liquide est directement proportionnelle à la pression que le gaz exerce sur le liquide.

Conclusions

Les travaux en milieu hyperbare sont  responsables à eux seuls d'un taux d'accidents supérieur à celui des travaux publics (pour les sccaphandriers), sans oublier les effets sur la santé aigüs ou chroniques pouvant entrainer une inaptitude. Grâce à la prévention technique et à la  surveillance médicale spécifique le taux d'accidents et de lésions passées à la chronicité liés à l'hyperbarie a pu cependant diminuer au fil du temps.  La meilleure prévention dans ce métier consiste en une parfaite formation régulièrement renouvelée, incitant à une bonne observance des procédures de sécurité.

Il faut avoir à l'esprit que chaque technique de travail expose en plus de l'hyperbarie à d'autres nuisances, parfois agravées par l'hyperbarie. Pour cela, vous pouvez consulter la FMP correspondante.

Règlementation

Décret n°2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des intervenants en milieu hyperbare.
Décret n° 90-277 du 28 mars 1990 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare

Arrêté du 21 juin 2013 portant agrément d’organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
Arrêté du 30 octobre 2012 relatif aux travaux subaquatiques effectués en milieu hyperbare (mention A)
Arrêté du 30 octobre 2012 définissant les procédures d'accès, de séjour, de sortie et d'organisation du travail pour les interventions en milieu hyperbare exécutées avec immersion dans le cadre de la mention .
Annexes de l’arrêté du 30 octobre 2012 relatif aux travaux subaquatiques effectués en milieu hyperbare (mention A)
Arrêté du 9 juillet 2004 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l’enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome aux mélanges autres que l’air.
Arrêté du 24 mars 2000 modifiant l’arrêté du 28 janvier 1991 définissant les modalités de formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares
Arrêté du 15 mai 1992 définissant les recommandations aux médecins du travail chargés de la surveillance médicale des travailleurs intervenant en milieu hyperbare. 
  

Références bibliographiques

• Lagier P, Lucas D, Dewitte J.D, Pougnet R, Loddé B."Motifs d'arrêt de la surveillance médicale de recours des plongeurs professionnels." Archives des maladies professionnelles et de l'environnement 84(2023)101667:11pages.

• Loddé B, Pillet B, Blatteau JE, et al, Risques de la plongée sous maine et du travail en milieu hyperbare. EMC- Pathologies professionnellles et de l'environnement 2017;0:1-10.

• AFTIM. Hyperbarie. Revue technique n°291; 2000. 72 pages.

• Cheneau V. Actu en Images - Scaphandrier, plongée dans le « grand noir », INRS; Travail & Sécurité 2007;3:2-8. Editions législatives. Travaux et activités hyperbares. 2005. (CD-Rom)
• Faralli F, Panico S, Renzoni F, Cardoni V, Pultrone S, Simonazzi A, Bianchi F, Cardoni C, Arcangelis N, Pascalizi S. Analyse des accidents de plongée sous-marine dans un centre de traitement hyperbare. Document pour le Médecin du Travail 2003;94:171-181.
• Gueniot C, Grevisse E. Galey S, Tutin C. Dossier voyage - Plongée sous-marine : pas de certificat à la va-vite. panorama du médecin 2005;4979(6):33-36.
• Gout D. Dossier : plongée dans le risque hyperbare. Travail et Sécurité 1999;586:18-31.
• INRS. Dossier web : Nuisances physiques au travail. 2007 www.inrs.fr
• Kindwall E. Le travail en atmosphère hyperbare. Encyclopédie de sécurité et de santé au travail. Volume II. Genève:International Labor Organization;2000;36.2-36.14.
• Leget F-Y. Etude des accidents de plongée dans une population de 1570 plongeurs professionnels. Thèse de Doctorat de médecine. Sous la Direction du Docteur P. Barré. Université Paris 6 – Pierre et Marie Curie. 286 p.
• Le Péchon J-C. Dossier : travaux hyperbares, ingénieur de sécurité et médecine du travail. Sécurité & médecine du travail 2002;133:23-28.
• Le Pechon J-C. Sécurité et hyperbarie professionnelle. Sécurité & médecine du travail 2003;140:26-32.
• Le Péchon J-C. Risques liés à la respiration de mélanges gazeux hyperoxiques. Hygiène et Sécurité au travail 2004;195(89):1-6. Toxicité des gaz. Présentation pour le DIU de Médecine Hyperbare. 2005.
• OPP-BTP. Tableau n°29 : lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique. Fiche de sécurité H2 F 16 00. 2000. 6 p.
• OPP-BTP. Tableau n°29 : lésions provoquées par des travaux en milieu hyperbares. Fiche de sécurité H2 F 16 02. Chantiers BTP 2002;38:33-40.
• Ravallec C, Richez J-P, Lemarié J. Travaux souterrains : des risques peu visibles mais bien réels. Travail & Sécurité 2011;4:20-34.
• Rossi C. Plongée sub-aquatique scientifique. Page sur le site Internet du CNRS.
• Wattel F, Mathieu D. Toxicité de l'oxygène hyperbare sur le système nerveux. Traité de Médecine Hyperbare. Paris: Editions Ellipses;2002;627-649.
• www.subaquamed.com Articles scientifiques concernant la plongée. 2005.

   

Adresses utiles

INPP Institut National de Plongée Professionnelle entrée n°3 port de pointe rouge 13008 Marseille France info@inpp.org

Participation

Pascal FAUCHART- PARIS (75)

Liliane BOITEL - CISME - PARIS (75)
Anne-Sophie BONNET - AMEST - LILLE (59)
Emmanuelle DUPUIS - CIHL - SARAN (45)
Anne GAILLARD - MTN Prévention - NEVERS (58)
Constance LEGUBE - CISME - PARIS (75)
Corinne LETHEUX - CIAMT - PARIS (75)
Elise OZKAN-RABRET - ACMS - SURESNES (92)
Marilyne RAT DE COCQUARD - AISMT 13 - MARSEILLE (13)
Bénédicte SAWICKI - CHU MORVAN - BREST (29)

Remerciements pour leur aide précieuse à :

- CNAMTS
- RNVPP (Réseau National de Vigilance des services de Pathologie Professionnelle )
- BIT
- INSEE
- OMS
- INRS