Nettoyeur

Les informations contenues dans la base de données FMP le sont à titre indicatif et devront être validées par une démarche d'évaluation des risques.
Chaque utilisateur reste responsable de la mise en application (et des conséquences éventuelles) de ces données.
Chaque FMP présente une liste de dangers à priori. C'est vous qui devriez ensuite évaluer les risques, entreprise par entreprise, poste par poste.

Les lignes en gras bleu permettent d’accéder à un descriptif les pictogrammes ouvrent des références bibliographiques

Les informations contenues dans la base de données FMP le sont à titre indicatif et devront être validées par une démarche d'évaluation des risques.
Chaque utilisateur reste responsable de la mise en application (et des conséquences éventuelles) de ces données.
Chaque FMP présente une liste de dangers à priori. C'est vous qui devriez ensuite évaluer les risques, entreprise par entreprise, poste par poste.

Santé et travail

1. Afin de définir si un salarié bénéficie d'un Suivi Individuel Renforcé de son état de santé, il est nécessaire de vérifier s'il appartient à l'une des catégories suivantes des postes à risques particuliers (Art. R. 4624-23) :   

a) à l'amiante
b) aux rayonnements ionisants
c) au plomb dans les conditions prévues à l'art. R.4412-160
d) au risque hyperbare
e) aux agents biologiques des groupes 3 et 4
f) aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégories 1 A et 1B
g) montage et démontage d'échafaudage

Présente également des risques particuliers tout poste pour lequel l'affectation sur celui-ci est conditionnée à un examen d'aptitude spécifique prévu par le présent code.

S'il le juge nécessaire, l'employeur complète la liste des postes entrant dans les catégories mentionnées au I. par des postes présentant des risques particuliers pour la santé ou la sécurité du travailleur ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail mentionnés au premier alinéa de l'article L. 4624-2, après avis du ou des médecins concernés et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel s'ils existent, en cohérence avec l'évaluation des risques prévue à l'article L. 4121-3 et, le cas échéant, la fiche d'entreprise prévue à l'article R. 4624-46. Cette liste est transmise au service de santé au travail, tenue à disposition du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des services de prévention des organismes de sécurité sociale et mise à jour tous les ans. L'employeur motive par écrit l'inscription de tout poste sur cette liste.

2. Dans ce métier, un certain nombre de situations ou nuisances peuvent après évaluation par l'employeur, poste par poste, être considérées comme des facteurs de risques professionnels cités dans le compte professionnel de prévention (C2P) :                                                 

• Activités en milieu hyperbare

• Bruit

• Equipes successives alternantes

• Températures extrêmes

• Travail de nuit

• Travail répétitif

3. Les différents tableaux de maladies professionnelles pouvant être concernés dans cette profession sont :

• Tableau n°42 : Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels

• Tableau n°45 : Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D, et E

• Tableau n°46 : Mycoses cutanées

• Tableau n°57 : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail

• Tableau n°59 : Intoxications professionnelles par l'hexane

• Tableau n°63 : Affections provoquées par les enzymes

• Tableau n°65 : Lésions eczématiformes de mécanisme allergique

• Tableau n°66 : Rhinites et asthmes professionnels

• Tableau n°66BIS : Pneumopathies d'hypersensibilité

• Tableau n°69 : Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes

• Tableau n°77 : Périonyxis et onyxis

• Tableau n°80 : Kératoconjonctivites virales

• Tableau n°84 : Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges ; hydrocarbures halogénés liquides; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; alcools, glycol, éthers de glycols ; cétones ; aldéhydes ; éthers aliphatiques et cycliques, dont le tétrahydrofurane ; esters ; diméthylformamide et diméthylacétamine ; acétonitrile et propionitrile ; pyridine ; diméthylsulfone et diméthylsulfoxyde.

• Tableau n°95 : Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)

• Tableau n°98 : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes

4. Statistiques accidents du travail année 2012 " Services de nettoyage de locaux et d'objets divers (747 ZC)" dont font partie les NETTOYEURS :

Caractéristiques exceptionnelles

Mots clés :nettoyage, ménage , entretien de locaux,

Caractéristiques particulières : Ne sont pas traités dans cette fiche : certains risques liés à des activités spécifiques (bionettoyage, salle blanche,  agroalimentaire, blocs opératoires, transport collectif) ou liés à des services connexes désignés sous le terme de "services associés" (espaces verts, vitrerie, manutention).

Glossaire métier

balai faubert = balai à frange
monobrosse
chariot d'entretien

Conclusions

-Il existe une grande disparité des conditions de travail.
-Les employeurs sont majoritairement des entreprises intervenantes. Le plan de prévention s'impose alors.
Les changements d'employeurs au gré des contrats et des marchés ont pour corollaire de compliquer le suivi médico-professionnel effectué par les services de Santé au Travail des métropoles.
Le faible niveau socio-culturel des salariés et leur isolement les exposent au harcèlement.

Le service de nettoyage, très féminisé, est de plus en plus externalisé. Cela qui a pour effet d'augmenter les contraintes de temps et l'exclusion du salarié. Le décalage des horaires accroît l'isolement, d'où l'expression "salarié invisible".

Règlementation

• IDCC 1810 Convention collective nationale du 1 juillet 1994 des entreprises de propreté Etendue par arrêté du 31 octobre 1994 JORF 5 novembre 1994 ;
• IDCC 1391 Convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique Etendue par arrêté du 16 juin 1986 JORF 24 juin 1986.

Références bibliographiques

BOREL A.M, CHAMOUX A, GABRILLARGUES D, CATINILA M.J, CATILINA P. Evaluation de la charge de travail d'agents de service de collectivité. Archives des Maladies Professionnelles 1990;51, (5):356-366.
DOUCET A. Risques pour le personnel d'entreprise de nettoyage. Le Concours Médical 1997;119, (39):2994.
GERAUT Ch. Ménage (Femmes de...) (Agents d'entretien ou de nettoyage). L'Essentiel des pathologies professionnelles - Ed. ELLIPSES
HAENTJENS C, SEGALEN M, BEAUCOUSIN M, CHISCHPORTICH J.J, PONROY B, ROBE V. L'agent de propreté. Cahiers de médecine interprofessionnelle 1997-1:5-12.
HENRY S.C, ESTRYN-BEHAR M, PERSONNE DE CHALEIX M, GUENANE L, FATMI S. Observation ergonomique du lavage des sols selon trois techniques. DMT 1998;74:
LANGRAND P. Salmonellose et nettoyage des toilettes. Le Concours Médical 1997;119, (21):1548.
 L'agent de propreté. Fiche Médico-Professionnelle  n° 21.Cahiers de medecine interprofessionnelle
INRS -LELEU J. Risque chimique pendant les travaux de nettoyage. Fiche pratique de sécurité INRS ED 59.2005,4 pages
MOULOUD-MAOUCHE Fatima.  Mémoire pour le diplôme de médecine du travail : rédaction d'une fiche médico-professionnelle et application pour l'étude de l'activité de nettoyeur  de locaux et de surfaces ; sous la direction du Dr Liliane BOITEL 2004
OPATOWSKI S, VARAILLAC P, RICHOUX C, SANDRET N, PERES L, RIFFIOD D, IWATSUBO Y. Enquête sur les ouvriers nettoyeurs. DMT 1995;63:167-180
RICHEZ J.P. La Propreté balaye le risque. Travail et Sécurité 1998; :27-31.
SENECAL-FOUQUOIRE S, COGET M.A, CALASTRENG-CRINQUAND A, AMEILLE J et les correspondants régionaux de l'Observatoire national des asthmes professionnels. Archives des Maladies Professionnelles 2001;62, (1):30-44.
THIVIERGE C. L'entretien ménager : savoir se ménager. Prévention au travail  1997;:33.
ZAMBON L, BRABANTS K, LAIGLE F. Le personnel d'entretien : aptitude au travail et devenir. Médecine du travail et Eronomie 2001;38, (1):27-33.
Fédération des Entreprises de Propreté et Services Associés. Rapport annuel de branche.Le volet social Année 2003. 2004.
. Accord sur les classifications d'emplois. Annexe 1 à la Convention Collective  Nationale des Entreprises de Propreté - 25 juin 2002 (Mise à jour de janvier 2003).
INRS Usines agroalimentaires. Intégrer le nettoyage et la désinfection à la conception des locaux. Groupe de travail "Conception des locaux dans l'agroalimentaire" - Fiche pratique de sécurité ED 106
Propreté et services associés. "Si tu aimes bouger, tu n'as encore rien vu !". SERVICE - Hors-série formation 2002.
La propreté. Prospective Formation Emploi. Ministère de l'emploi et de la solidarité. La Documentation Française
Santé et sécurité dans le secteur du nettoyage de bureau (Manuel européen destiné aux travailleurs).
INRS Les activités de mise en propreté et services associés. Prévention des risques. ED 963 PARIS 2011. 38 pages 

Adresses utiles

Fédération des Entreprises de Propreté :34 Boulevard Maxime Gorki 94808 Villejuif Cedex Tel  46 77 68 00
Fond d'assurance Formation Propreté.
Institut National de L'hygiène et du Nettoyage : INHNI.

Participation

Pascale JOUBREL-VIRAVAU - ASTE - EVRY (91)
Christine VILAINE - ACMS - SURESNES (92)

Liliane BOITEL - CISME - PARIS (75)
Anne-Sophie BONNET - AMEST - LILLE (59)
Emmanuelle DUPUIS - CIHL - SARAN (45)
Anne GAILLARD - MTN Prévention - NEVERS (58)
Constance LEGUBE - CISME - PARIS (75)
Corinne LETHEUX - CIAMT - PARIS (75)
Elise OZKAN-RABRET - ACMS - SURESNES (92)
Marilyne RAT DE COCQUARD - AISMT 13 - MARSEILLE (13)
Bénédicte SAWICKI - CHU MORVAN - BREST (29)

Remerciements pour leur aide précieuse à :

- CNAMTS
- RNVPP (Réseau National de Vigilance des services de Pathologie Professionnelle )
- BIT
- INSEE
- OMS
- INRS

EOR