Aide à domicile
Créée le 24/09/2004 - Modifiée le 20/02/2023
Les informations contenues dans la base de données FMP le sont à titre indicatif et devront être validées
par une démarche d'évaluation des risques.
Chaque utilisateur reste responsable de la mise en application (et des conséquences éventuelles) de ces
données.
Chaque FMP présente une liste de dangers à priori. C'est vous qui devriez ensuite évaluer
les risques, entreprise par entreprise, poste par poste.
Métiers apparentés
Aide aux personnes âgéesAides à domicile, aides ménagères, travailleuses familiales
Aides à domicile, aides ménagères, travailleuses familiales / Aide (à domicile) de personnes âgées si salarié
Aides à domicile, aides ménagères, travailleuses familiales / Aide à domicile
Aides à domicile, aides ménagères, travailleuses familiales / Aide-ménagère
Aides à domicile, aides ménagères, travailleuses familiales / Assistante de vie
Aides à domicile, aides ménagères, travailleuses familiales / Assistante familiale
Aides à domicile, aides ménagères, travailleuses familiales / Auxiliaire de vie
Aides à domicile, aides ménagères, travailleuses familiales / Garde à domicile
Aides à domicile, aides ménagères, travailleuses familiales / Travailleuse familiale, technicienne de l'intervention sociale et familiale
Assistant de vie aux familles
Assistant de vie dépendance
Auxiliaire de vie sociale
Employé familial
Intervenant à domicile
Travailleuse familiale
Aide à domicile
Aides à domicile, aides ménagères, travailleuses familiales / Auxiliaire familiale
Codes
- PCS-ESE 2003 : 563b
- CITP88 : 9131
- ROME1999 : 11112
- CITP2008 : 9111
DESCRIPTIF
- Accompagne et aide les personnes fragiles (personne agée, handicapée, malade, enfant...) dans les actes essentiels de la vie quotidienne (aide aux déplacements et à la mobilisation, aide à la toilette, l'habillage, le déshabillage et à l'alimentation).
- Accompagne et aide les personnes fragiles dans les activités ordinaires de la vie quotidienne (aide ou réalisation : achats alimentaires, entretien du linge, nettoyage du logement...).
- Accompagne et aide les personnes fragiles dans les activités de la vie sociale et relationnelle en les assistant dans les activités de loisir et de vie sociale et en les aidant à la gestion des documents familiaux et administratifs.
- Sécurise ou participe à la sécurisation de l'habitation.
- Stimule l'éveil et la communication (stimulation des fonctions intellectuelles, sensorielles et motrices).
- Fait en permanence preuve de vigilance et signale à l'encadrement et aux personnes soignantes tout état inhabituel de la personne aidée.
CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE LA PROFESSION
Aspects sociologiques :
-
Trois modes d'exercice :
- salarié d'association loi 1901 ou plus rarement de structures communales ; en "2009-2011", la DARES* recense 537 000 aides à domicile. Les chiffres sont en constante évolution.
- salarié directement par la personne aidée :
# soit par un service mandataire (qui effectue certaines démarches administratives par convention),
# soit de gré à gré le plus souvent par le biais du chèque emploi service.
- Les aides à domicile sont majoritairement des femmes (97%*)
- Beaucoup travaillent à temps partiel (68%*) et cumulent plusieurs employeurs.
- 58%* exercent le samedi, 45%* le dimanche.
- 39%* sont âgés de 50 ans et plus (65% environ ont plus de 40 ans).
- Pour des raisons de financement, l'aide à domicile peut avoir le statut d'employée de maison (l'employeur, dépassant les ressources pour prétendre à des aides du département ou des caisses de retraite, pourra prétendre aux réductions d'impôt par l'emploi direct).
* Chiffres de la DARES (Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques) 2009-2011
issu du document : D. Ast. Les portraits statistiques des métiers 1982-2011 "Synthèse.Stat" décembre 2012 n°2
Formation professionnelle :
- Diplôme de niveau V (CAP, BEP) et VAE (Validation des Acquis de l'Expérience)
- Nombreuses certifications professionnelles du niveau BEP-CAP au niveau Master (dont Brevet d'Etudes Professionneles Agricoles (BEPA) Service Spécialité Service aux Personnes, CAP assitante technique en milieu familial et collectif, Diplôme d'Etat d'Aide Médico-Psychologique (DEAMP), Agent d'Accompagnement auprès des Personnes Agées et des Personnes Dépendantes (AAPAPD), Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (ADVF), BEP Carrières Sanitaires et Sociales, Auxiliaire de gérontologie, Auxiliaire de vie sociale)
- DEAVS : Diplôme d'Etat d'Auxilaire de Vie Sociale qui remplaçait le CAFAD : Certificat d'Aptitude à la Fonction d'Aide à Domicile.
Selon la DARES, en "2009-2011", la moitié des aides à domicile sont sans formation.
Evolution de carriere :
- Dans les associations à effectif élevé, possibilité d'accéder à la fonction de chef de secteur, assurant l'encadrement de plusieurs aides à domicile.
- Des évolutions vers d'autres métiers d'aide, Aide-soignant et Aide Médico-Psychologique, exercés à domicile ou en institution.
Les informations contenues dans la base de données FMP le sont à titre indicatif et devront être validées
par une démarche d'évaluation des risques.
Chaque utilisateur reste responsable de la mise en application (et des conséquences éventuelles) de ces
données.
Chaque FMP présente une liste de dangers à priori. C'est vous qui devriez ensuite évaluer
les risques, entreprise par entreprise, poste par poste.
Les lignes en gras bleu permettent d’accéder à un descriptif les pictogrammes ouvrent des références bibliographiques
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES | NUISANCES ET CONTRAINTES À RECHERCHER | PRÉVENTIONS | EFFETS SUR LA SANTÉ | SUIVI DE L'ÉTAT DE SANTÉ | |
---|---|---|---|---|---|
RÉGLEMENTAIRES | RECOMMANDÉES | ||||
domicile de la personne aidée | espace de travail sousdimensionné | optimiser le rangement | |||
lésion traumatique liée à une chute de plain-pied résultant de glissade, faux pas et trébuchement | |||||
agression physique | former à la CAT face à des personnalités difficiles | ||||
former à la CAT face à une personne agressive | |||||
lésions traumatiques d'une partie du corps non précisée | |||||
stress aigu traumatique | |||||
état de stress post-traumatique | |||||
espace de travail inadapté à l'activité | |||||
non reconnaissance de l'activité par la hiérarchie | |||||
multiplicité des lieux de travail de l'aide à domicile | nuisances dues aux déplacements de l'aide à domicile | prendre en charge financièrement les déplacements |
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES | NUISANCES ET CONTRAINTES À RECHERCHER | PRÉVENTIONS | EFFETS SUR LA SANTÉ | SUIVI DE L'ÉTAT DE SANTÉ | |
---|---|---|---|---|---|
RÉGLEMENTAIRES | RECOMMANDÉES | ||||
travail géré seul | isolement psychologique | favoriser le travail en réseau | |||
souffrance mentale | |||||
manquer de moyens ou de temps pour faire un travail de qualite | |||||
surcharge de travail ressentie | dépistage d'une souffrance psychique | ||||
veiller à la gestion des volumes de travail | |||||
troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes | |||||
travail isolé | isolement psychologique | favoriser le travail en réseau | |||
souffrance mentale | |||||
agression physique | former à la CAT face à des personnalités difficiles | ||||
former à la CAT face à une personne agressive | |||||
lésions traumatiques d'une partie du corps non précisée | |||||
stress aigu traumatique | |||||
état de stress post-traumatique | |||||
temps partiel imposé | employeurs multiples | recherche des effets sur la santé décrits | |||
veiller à la gestion des volumes de travail | |||||
troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes | |||||
surmenage | |||||
majoration de la fatigue générale | |||||
travail le week-end | horaire generant une perturbation de la vie sociale | trouble de l'humeur [affectif], sans précision | |||
nuisances liées au travail les dimanches et jours fériés | limiter le nombre de jours fériés travaillés par les salariés | ||||
repos < 48 H consécutives | repos hebdomadaire regulierement inferieur a 48 h | privilégier les horaires favorisant la récupération | |||
fatigue [asthénie] | |||||
troubles de la vigilance | |||||
amplitude horaire > 12 H | |||||
dépassement horaire fréquent | variabilite, imprevisibilite de la charge de travail | ||||
multiplicité des tâches | nuisances liées à la simultanéité des tâches | dépistage d'une souffrance psychique | |||
planifier le travail | |||||
veiller à la gestion des volumes de travail | |||||
troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes | |||||
décalage entre les missions et les tâches réalisées | injonction paradoxale par la hiérarchie | définir les tâches |
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES | NUISANCES ET CONTRAINTES À RECHERCHER | PRÉVENTIONS | EFFETS SUR LA SANTÉ | SUIVI DE L'ÉTAT DE SANTÉ | |
---|---|---|---|---|---|
RÉGLEMENTAIRES | RECOMMANDÉES | ||||
effectuer l'entretien ménager du domicile | nuisances de l'aide à domicile | établir la fiche de poste de l'aide à domicile | |||
suivre l'état de santé de l'aide à domicile | |||||
conseils aide à domicile Covid-19 | |||||
poussiere aspecifique | préférer l'aspiration absolue | ||||
proscrire le balayage à sec | |||||
aérer, ventiler, locaux à polluant à risque spécifique | |||||
prévoir une ventilation générale des locaux | |||||
capter et rejeter l'air à l'extérieur | |||||
porter un appareil de protection respiratoire adapté au risque chimique | |||||
allergie | |||||
irritation respiratoire | |||||
rhinite récidivante | |||||
sinusite aiguë | |||||
maladies de l'appareil respiratoire | |||||
posture | recherche de troubles locomoteurs | ||||
RG 57 (attention : liste limitative) | |||||
faire les lits | posture accroupie | recherche de troubles locomoteurs | |||
respecter les angles de confort articulaires | |||||
RG 57 (attention : liste limitative) | |||||
posture agenouillée | recherche de troubles locomoteurs | ||||
respecter les angles de confort articulaires | |||||
RG 57 (attention : liste limitative) | |||||
RG 79 (attention : liste limitative) | |||||
préparer les repas | |||||
dispenser les soins liés à l'alimentation | produit pour l'alimentation | aérer, ventiler, locaux à polluant à risque spécifique | |||
prévoir une ventilation générale des locaux | |||||
capter et rejeter l'air à l'extérieur | |||||
porter un appareil de protection respiratoire adapté au risque chimique | |||||
effectuer l'entretien du linge | |||||
aider à la toilette et à l'habillage | situation entrainant une charge psychologique | ||||
acces a l'intimite d'autrui | |||||
fluide humain | respecter les règles d' hygiène | ||||
porter des EPI adaptés | |||||
informer sur le risque infectieux | |||||
maladies infectieuses et parasitaires | |||||
aider aux déplacements au lever et au coucher | |||||
effectuer les courses et les achats courants | |||||
aider aux démarches administratives | |||||
accompagner psychosocialement la personne aidée | non reconnaissance de l'activité par les patients | reconnaître l'activité | |||
assurer le lien avec les soignants | |||||
assurer le lien avec la famille | |||||
accompagner la personne aidée dans ses loisirs | |||||
gèrer le chauffage | |||||
conduire un Véhicule Léger | déplacement routier | évaluer la compatibilité de la conduite avec l'état de santé | |||
prévenir le risque routier | |||||
aménager des accès | |||||
former les conducteurs routiers | |||||
signaler temporairement et baliser le chantier | |||||
informer sur la prise de substances et la conduite | |||||
choisir des véhicules à poste de conduite ergonomique | |||||
signaler les dénivelés | |||||
utiliser des véhicules appropriés | |||||
utiliser du matériel sur roulettes | |||||
informer sur risque routier et affections incompatibles avec la conduite | |||||
informer et former à la manutention manuelle | |||||
mettre à disposition des sanitaires à proximité | |||||
limiter les organisations en horaires atypiques | |||||
respecter les temps de repos | |||||
privilégier les horaires favorisant la récupération | |||||
lésions traumatiques de plusieurs parties du corps | |||||
état de stress post-traumatique | |||||
contrainte de la conduite VL professionnelle | évaluer la compatibilité de la conduite avec l'état de santé | ||||
utiliser des véhicules appropriés | |||||
respecter l'interdiction d'utilisation du téléphone au volant en conduisant | |||||
former le conducteur de véhicule léger | |||||
informer sur risque routier et affections incompatibles avec la conduite | |||||
informer sur la prise de substances et la conduite | |||||
Accidents de la Voie Publique | |||||
posture assise | recherche des effets sur la santé décrits | ||||
recherche de troubles locomoteurs | |||||
recherche de pathologies osseuses, articulaires et périarticulaires | |||||
limiter la posture assise prolongée | |||||
veiller à l'ergonomie du poste | |||||
informer sur la prévention des TMS | |||||
arthropathies | |||||
RG 57 (attention : liste limitative) | |||||
maladies du système ostéo-articulaire, des muscles et du tissu conjonctif | |||||
cervicalgie - Région cervico-dorsale | |||||
rachialgies dorsales - Région dorso-lombaire | |||||
troubles veineux | |||||
troubles cardiovasculaires |
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES | NUISANCES ET CONTRAINTES À RECHERCHER | PRÉVENTIONS | EFFETS SUR LA SANTÉ | SUIVI DE L'ÉTAT DE SANTÉ | |
---|---|---|---|---|---|
RÉGLEMENTAIRES | RECOMMANDÉES | ||||
fauteuil roulant | effort de poussée et de traction | recommandations pour surveillance médicale de la manutention manuelle | |||
recherche des pathologies cardiaques et/ou vasculaires | |||||
proposer une formation action PRAP | |||||
choisir du matériel de manutention adapté | |||||
maladies du système ostéo-articulaire, des muscles et du tissu conjonctif | |||||
lésions traumatiques de l'épaule et du bras | |||||
lésions traumatiques de la cheville et du pied, autres et sans précision | |||||
accélération de la fréquence cardiaque | |||||
rachialgies dorsales - Région dorso-lombaire | |||||
escabeau | espace de travail situé en hauteur | mettre les équipements de travail en conformité | |||
supprimer les postes de travail à l'échelle | |||||
mettre à disposition une plate-forme de travail | |||||
utiliser un échafaudage conforme à la réglementation | |||||
plaies et traumatismes multiples | |||||
materiel de ménage | |||||
matériel de cuisine | |||||
lit | lit non adapté | installer un lit médicalisé | |||
former le personnel à l'utilisation des outils | |||||
facteur accidentogène |
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES | NUISANCES ET CONTRAINTES À RECHERCHER | PRÉVENTIONS | EFFETS SUR LA SANTÉ | SUIVI DE L'ÉTAT DE SANTÉ | |
---|---|---|---|---|---|
RÉGLEMENTAIRES | RECOMMANDÉES | ||||
personne agée | situations entrainant une charge psycho-affective de l'aide à domicile | renforcer l'encadrement | |||
mettre en place un plan d'aide adapté | |||||
favoriser l'analyse de la pratique, et les groupes de paroles | |||||
troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes | |||||
personne atteinte de handicap | situation entraînant une charge émotionnelle | ||||
situation entrainant une charge psychologique | |||||
personne avec trouble de la personnalité | agression physique | former à la CAT face à des personnalités difficiles | |||
former à la CAT face à une personne agressive | |||||
lésions traumatiques d'une partie du corps non précisée | |||||
stress aigu traumatique | |||||
état de stress post-traumatique | |||||
manque de respect dans la communication verbale | former à la CAT face à des personnalités difficiles | ||||
former à la CAT face à une personne agressive | |||||
personnes malades | evenement traumatisant vecu comme temoin ou relate | former au PSC1 | |||
mettre en place des consignes adaptées | |||||
réaction aiguë à un facteur de stress | |||||
patient contagieux | informer sur les vaccinations | ||||
veiller à l'hygiène des mains | |||||
informer sur la prévention renforcée chez la femme en âge de procréer | |||||
porter des gants | |||||
porter une tenue adaptée | |||||
effets sur la santé infectieux | |||||
AGENTS BIOLOGIQUES PATHOGENES DES GROUPES 3 ET 4 (SIR) | SIR Suivi Individuel Renforcé | ||||
contrôler l'état vaccinal | |||||
prévenir le risque biologique | |||||
porter des EPI agents biologiques pathogènes | |||||
informer sur les risques biologiques | |||||
personne en fin de vie | confrontation avec la souffrance et/ou la mort | favoriser l'analyse de la pratique, et les groupes de paroles | |||
favoriser le travail en réseau | |||||
familles endeuillées | situation entraînant une charge émotionnelle | ||||
confrontation avec la souffrance et/ou la mort | favoriser l'analyse de la pratique, et les groupes de paroles | ||||
favoriser le travail en réseau | |||||
animaux de compagnie | morsure ou griffure | informer sur les spécificités des animaux | |||
effets sur la santé infectieux | |||||
rage | |||||
produits de nettoyage | produit lavage sol, mur, surface industrielle | aérer, ventiler, locaux à polluant à risque spécifique | |||
prévoir une ventilation générale des locaux | |||||
capter et rejeter l'air à l'extérieur | |||||
porter un appareil de protection respiratoire adapté au risque chimique | |||||
detergent desinfectant pour locaux (sols, murs, surfaces) domestique et professionnel | éviter contact mains et visage | ||||
conseils de prévention - protection cutanée | |||||
porter des gants adaptés | |||||
veiller à l'hygiène des mains | |||||
aérer, ventiler, locaux à polluant à risque spécifique | |||||
prévoir une ventilation générale des locaux | |||||
capter et rejeter l'air à l'extérieur | |||||
porter un appareil de protection respiratoire adapté au risque chimique | |||||
dermite irritante de contact | |||||
dermite allergique de contact (RG 65) | |||||
brûlure et corrosion limitées à l'oeil et ses annexes |
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES | NUISANCES ET CONTRAINTES À RECHERCHER | PRÉVENTIONS | EFFETS SUR LA SANTÉ | SUIVI DE L'ÉTAT DE SANTÉ | |
---|---|---|---|---|---|
RÉGLEMENTAIRES | RECOMMANDÉES | ||||
gants en latex | proteine de latex | recherche des effets sur la santé décrits | |||
porter des gants appropriés à l'activité | |||||
appliquer des crèmes protectrices et crèmes d'entretien | |||||
veiller à l'hygiène des mains | |||||
effectuer l'éviction totale dans l'environnement professionnel et domestique en cas d'allergie | |||||
urticaire de contact | |||||
dermite allergique de contact (RG 65) | |||||
rhinite allergique et vasomotrice | |||||
asthme à prédominance allergique | |||||
choc anaphylactique, sans précision | |||||
RG 95 | |||||
tenue personnelle souvent portée | salissures des tenues | faire fournir la tenue de travail (par l'entreprise) | |||
adapter sa tenue de travail | |||||
changer fréquemment de tenue de travail | |||||
mettre à disposition des vestiaires à double compartiment |
Les informations contenues dans la base de données FMP le sont à titre indicatif et devront être validées par une démarche d'évaluation des risques.
Chaque utilisateur reste responsable de la mise en application (et des conséquences éventuelles) de ces données.
Chaque FMP présente une liste de dangers à priori. C'est vous qui devriez ensuite évaluer les risques, entreprise par entreprise, poste par poste.
Santé et travail
1. Afin de définir si un salarié bénéficie d'un Suivi Individuel Renforcé de son état de santé, il est nécessaire de vérifier s'il appartient à l'une des catégories suivantes des postes à risques particuliers (Art. R. 4624-23) :
a) à l'amiante
b) aux rayonnements ionisants
c) au plomb dans les conditions prévues à l'art. R.4412-160
d) au risque hyperbare
e) aux agents biologiques des groupes 3 et 4
f) aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégories 1 A et 1B
g) montage et démontage d'échafaudagePrésente également des risques particuliers tout poste pour lequel l'affectation sur celui-ci est conditionnée à un examen d'aptitude spécifique prévu par le présent code.
S'il le juge nécessaire, l'employeur complète la liste des postes entrant dans les catégories mentionnées au I. par des postes présentant des risques particuliers pour la santé ou la sécurité du travailleur ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail mentionnés au premier alinéa de l'article L. 4624-2, après avis du ou des médecins concernés et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel s'ils existent, en cohérence avec l'évaluation des risques prévue à l'article L. 4121-3 et, le cas échéant, la fiche d'entreprise prévue à l'article R. 4624-46. Cette liste est transmise au service de santé au travail, tenue à disposition du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des services de prévention des organismes de sécurité sociale et mise à jour tous les ans. L'employeur motive par écrit l'inscription de tout poste sur cette liste.
2. Dans ce métier, un certain nombre de situations ou nuisances peuvent après évaluation par l'employeur, poste par poste, être considérées comme des facteurs de risques professionnels cités dans le compte professionnel de prévention (C2P) :
-
Activités en milieu hyperbare
-
Bruit
-
Equipes successives alternantes
-
Températures extrêmes
-
Travail de nuit
-
Travail répétitif
3. Les différents tableaux de maladies professionnelles pouvant être concernés dans cette profession sont :
- Tableau n°40 : Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certains mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum
- Tableau n°45 : Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D, et E
- Tableau n°57 : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
- Tableau n°65 : Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
- Tableau n°66 : Rhinites et asthmes professionnels
- Tableau n°76 : Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile
- Tableau n°80 : Kératoconjonctivites virales
- Tableau n°95 : Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)
- Tableau n°98 : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes
4. Statistiques accidents du travail année 2012 "Services d'aide sociale à domicile (auxiliaires de vie, aides ménagères...) (853 AB) :
Toutes les études soulignent une charge de travail psycho-affective et physique très importante du fait des statuts parfois encore précaires, des modes de rémunération, du déficit en formation et en organisation du travail.
- Une partie des aides à domicile directement employées par la personne aidée échappe au suivi par un service de santé au travail.
- La base EPICEA recense parmi 20 AT graves 12 décès par accident de la voie publique dont 8 avec une voiture, 1 décès dans un incendie provoqué par un poële à pétrole et 1 décès par arme à feu (le fils d'une personne aidée tira sur l'aide à domicile).
Caractéristiques exceptionnelles
- Peut assurer des gardes de nuit
- Le travail le week-end n'est plus exceptionnel.
- Peut intervenir auprès de personnes handicapées ou temporairement auprès de personnes malades.
Mots clés :
Travail à domicile
Aide à la personne
Accompagnement
Glossaire métier
APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA).
Grille AGGIR : outil destiné à évaluer le degré de perte d'autonomie ou le degré de dépendance physique et psychologique des personnes aidées ( cotation GIR allant de 6 (indépendance ) à 1 (dépendance)).
Plan d'aide : il définit les prestations à fournir à la personne aidée.
Conclusions
- L'évaluation des risques et la prévention sont freinés par la confusion entre lieu privé et lieu de travail (le code du travail ne s'applique pas dans un domicile privé).
- La professionnalisation a été aidée par les formations et le dispositif VAE.
- L'amélioration des conditions de travail des aides à domicile passe par :
* l'amélioration de l'organisation du travail (encadrement renforcé, plan d'aide et contrat d'intervention, analyse de la pratique...),
* l'aménagement des logements prenant en compte le vieillissement de la population mais aussi l'activité d'aide au domicile.
Règlementation
-
-
Code du Travail Art L 3123-11
-
Loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail;
-
Loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale (1) ;
-
Loi n°2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale et ses décrets d’application ;
-
Loi n°2001–647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d’autonomie des personnes âgées et à l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) ;
-
Loi n° 71-996 du 15 décembre 1971 tendant à faire bénéficier d’une surveillance médicale les employées de maisons, les gardiens d’immeubles à usage d’habitation et les travailleurs à domicile ;
-
Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 fixant la liste des activités mentionnées à l'article L. 129-1 du code du travail (nouvel article L. 7231-1 et suivants) ;
-
Décret n° 2004-613 du 25 juin 2004 relatif aux conditions techniques d'organisation et de fonctionnement des services de soins infirmiers à domicile, des services d'aide et d'accompagnement à domicile et des services polyvalents d'aide et de soins à domicile ;
-
Décret n° 2002-793 du 3 mai 2002 relatif aux conditions d'exercice des professionnels de santé délivrant des soins palliatifs à domicile pris pour l'application de l'article L. 162-1-10 du code de la sécurité sociale ;
-
Décret n° 2002-410 du 26 mars 2002 portant création du diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale ;
-
Décret n° 92-18 du 6 janvier 1992 relatif aux associations de services aux personnes
-
Arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale ;
-
Arrêté du 21 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance de la mention complémentaire « aide à domicile » ;
-
Arrêté du 15 décembre 1993 instituant un certificat d’aptitude aux fonctions d’aide à domicile ;
- Arrêté du 3 octobre 2011 relatif à l’agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif
-
Circulaire du 19 janvier 2006 présentant la liste des activités de services à la personne et la nouvelle procédure d’agrément des organismes de service d’aide à la personne ;
-
IDCC 2111 Convention Collective des salariés du particulier du 24 novembre1999 étendue le 2 mars 2000 pour les salariés employés directement par la personne aidée ;
-
IDCC 1258 Convention Collective des organismes d’aide ou de maintien à domicile du 18 mai 1983 étendue pour les organismes d'aide au maintien à domicile ;
-
IDCC 1261 Convention collective nationale des personnels des centres sociaux et socioculturels et des associations adhérentes au SNAECSO étendue par arrêté du 22 janvier 1987 ;
-
Norme AFNOR X 50-056 mai 2008 "Services aux personnes à domicile" ;
-
Calendrier vaccinal et autres avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs à la vaccination (voir www.invs.sante.fr).
-
Références bibliographiques
-
- BUREL A., GONZALES F, BARON R, DEWITTE J.D. Une profession méconnue : aide ménagère. Archives de Maladies Professionnelles 2000; 61, (6):379-388.
- JOUVENOT C, REUTER K. L'aide à domicile, une véritable profession. Travail et Changement 2006;306:10-12.
- LEGRAND M, VERGER C. Ménageons les aides ménagères. Archives des Maladies Professionnelles 2002; 61, (6):478-479.
- Memmi S, Rosankis E, Duval M, Léonard M. Quels risques psychosociaux chez les salariées de l'aide à domicile? (enquète sumer). RST 2021;n°168:55-63.
- SARAZIN B. Aide à domicile, un secteur en effervescence – Travail et Changement 2002 ; 281:16-17.
- YAHIAOUI F, NICOT A.M. Freins à l’embauche et à l’amélioration des conditions de travail dans le secteur de l’aide à domicile étude ANACT pour la DGAS 2002 .87 pages INRS.Prévenir les risques professionnels dans les métiers de l'aide à domicile. ED 4198. Paris 2012. 64 pages.
-
INRS. Aide, accompagnement, soin et services à domicile : obligations des employeurs prestataires. ED 6066.1ère édition.Paris;2010.22 pages.
-
INRS. Repérer et prévenir les risques professionnels à domicile. Grille de repérage. ED 4298. Paris 2010. 4 pages.
-
INRS. Services à la personne. Employeurs et salariés, construisez ensemble vos solutions pour prévenir les chutes au travail. ED 4193. Paris 2010. dépliant 3 volets
-
INRS. Services à la personne. Employeurs et salariés, construisez ensemble vos solutions pour prévenir les problèmes de santé liés à l'activité physique au travail. ED 4191. Paris 2009. dépliant 3 volets
-
INRS. Services à la personne. Employeurs et salariés, construisez ensemble vos solutions pour prévenir les risques d'infection. ED 4194. Paris 2010. dépliant 3 volets
-
INRS. Services à la personne. Employeurs et salariés, construisez ensemble vos solutions pour prévenir les accidents liés aux déplacements professionnels. ED 4195. Paris 2011. dépliant 3 volets
-
INRS. Services à la personne. Employeurs et salariés, construisez ensemble vos solutions : apprivoisez le temps pour mieux vivre ensemble au travail. ED 4196. Paris 2011. dépliant 3 volets
-
INRS. Professionnels des services à la personne, soyons vigilants ensemble. ED 4192. Paris 2009. dépliant 3 volets
-
INRS Regard sur le travail : quand les aides à domicile deviennent « auxiliaires de vie sociale NS 257 Note scientifique et technique. Paris 2005.84 pages
- EVEREST Evaluation et prévention des risques chez les aides à domicile. Document pour le médecin du travail 2005 ; 102 : 161-189.
- ASMT Le travail d’aide aux personnes âgées. Conditions de travail et santé perçue chez les aides soignantes, agents de services, aides ménagères des maisons de retraites et des structures d’aides à domicile. 1999;17:
- Base EPICEA.
- MARQUIER R, NAHON S. Les conditions de travail des aides à domicile en 2008. Dossier Solidarité et Santé 2012-30. DREES Paris. 60p. www.drees.santé.gouv.fr
- BARDOT F. Regard clinique sur le travail des auxiliaires de vie. Travailler n° 28. 2012. 57 - 73p
- COURBON L. Aide à domicile. Coordonner les intervenants pour mieux agir. Travail et Sécurité n°740 juin 2013. 2p
- DECOSTER A, FORT E, LEROYER A, CAMUS I, et coll. Conditions de travail et santé des salriés travaillant auprès des personnes âgées. AMP vol 72 ;1, 2011, p13-23
- ACMS, Yvelines Santé Travail Guide pour l'évaluation des risques professionnels.3-2010. www.acms.asso.fr, www.yvelinessantetrevail.net
- DVD INRS DV0346. D’une maison à l’autre : risques professionnels et aide à domicile, 2005.
Adresses utiles
- UNASSAD Union Nationale de l'Aide des Soins et des Services aux Domiciles www.unassad.net
- ADMR Association du service à domicile www.admr.org
- FEPEM
- CRAM des Pays de Loire : Guide d'évaluation des risques www.cram-pl.fr
Participation
Membres du groupe de travail EVEREST
P. Abecassis (DRTFP de BOURGOGNE)
N. Beaumont (MT 71)
G. Bediot (DRTFP de BOURGOGNE)
P. Ferry (CRAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
C. Giroud (CRAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
C. Gomis (AIST 21)
A.M. Incorvaïa (MT 71)
D. Lafon (INRS)
P. Metin (ANACT BOURGOGNE)
A. Michel (AIST 21)
E. Pitol Belin (UDM)
S. Revillet (MT 71)
B. Seneque (AIST 21)
Liliane BOITEL - CISME - PARIS (75)
Anne-Sophie BONNET – POLE SANTE TRAVAIL - LILLE (59)
Valérie CASQUEVEAUX - AST6259 - ARRAS (62)
Aurélie CLERFEUILLE - AIST 39 - DOLE (39)
Catherine COULOMBEZ - ACMS - SURESNES (92)
Sébastien DUPERY - CISME - PARIS (75)
Emmanuelle DUPUIS - POLE SANTE TRAVAIL - LILLE (59)
Anne GAILLARD - MTN Prévention - NEVERS (58)
Constance LEGUBE - CISME - PARIS (75)
Corinne LETHEUX - CIAMT - PARIS (75)
Elise OZKAN-RABRET - ACMS - SURESNES (92)
Marilyne RAT DE COCQUARD - AISMT 13 - MARSEILLE (13)
Bénédicte SAWICKI - CHU MORVAN - BREST (29)
Remerciements pour leur aide précieuse à :
- CNAMTS
- RNVPP (Réseau National de Vigilance des services de Pathologie Professionnelle)
- BIT
- INSEE
- OMS
- INRS
AG
Aide documents uniques / fiche d'entreprise
Si ce document peut présenter une aide importante dans la rédaction du Document Unique ou de la Fiche d’Entreprise, il ne faut pas oublier les points suivants :
• Quels sont les risques des autres métiers de l’entreprise ?
• Les dangers notés correspondent−ils aux risques rééls après évaluation dans l’entreprise concernée ?
CARACTÉRISTIQUES MÉDICO−PROFESSIONNELLES
Lieux de travail
Les informations contenues dans la base de données FMP le sont à titre indicatif et devront être validées par une démarche d'évaluation des risques.
Chaque utilisateur reste responsable de la mise en application (et des conséquences éventuelles) de ces données.
Chaque FMP présente une liste de dangers à priori. C'est vous qui devriez ensuite évaluer les risques, entreprise par entreprise, poste par poste.
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES | NUISANCES ET CONTRAINTES À RECHERCHER | PRÉVENTIONS |
---|---|---|
domicile de la personne aidée | espace de travail sousdimensionné | optimiser le rangement |
agression physique | former à la CAT face à des personnalités difficiles | |
former à la CAT face à une personne agressive | ||
espace de travail inadapté à l'activité | ||
non reconnaissance de l'activité par la hiérarchie | ||
multiplicité des lieux de travail de l'aide à domicile | nuisances dues aux déplacements de l'aide à domicile | prendre en charge financièrement les déplacements |
Organisation du travail
Les informations contenues dans la base de données FMP le sont à titre indicatif et devront être validées par une démarche d'évaluation des risques.
Chaque utilisateur reste responsable de la mise en application (et des conséquences éventuelles) de ces données.
Chaque FMP présente une liste de dangers à priori. C'est vous qui devriez ensuite évaluer les risques, entreprise par entreprise, poste par poste.
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES | NUISANCES ET CONTRAINTES À RECHERCHER | PRÉVENTIONS |
---|---|---|
travail géré seul | isolement psychologique | favoriser le travail en réseau |
manquer de moyens ou de temps pour faire un travail de qualite | ||
surcharge de travail ressentie | ||
veiller à la gestion des volumes de travail | ||
travail isolé | isolement psychologique | favoriser le travail en réseau |
agression physique | former à la CAT face à des personnalités difficiles | |
former à la CAT face à une personne agressive | ||
temps partiel imposé | employeurs multiples | |
veiller à la gestion des volumes de travail | ||
travail le week-end | horaire generant une perturbation de la vie sociale | |
nuisances liées au travail les dimanches et jours fériés | limiter le nombre de jours fériés travaillés par les salariés | |
repos < 48 H consécutives | repos hebdomadaire regulierement inferieur a 48 h | privilégier les horaires favorisant la récupération |
amplitude horaire > 12 H | ||
dépassement horaire fréquent | variabilite, imprevisibilite de la charge de travail | |
multiplicité des tâches | nuisances liées à la simultanéité des tâches | |
planifier le travail | ||
veiller à la gestion des volumes de travail | ||
décalage entre les missions et les tâches réalisées | injonction paradoxale par la hiérarchie | définir les tâches |
Tâches
Les informations contenues dans la base de données FMP le sont à titre indicatif et devront être validées par une démarche d'évaluation des risques.
Chaque utilisateur reste responsable de la mise en application (et des conséquences éventuelles) de ces données.
Chaque FMP présente une liste de dangers à priori. C'est vous qui devriez ensuite évaluer les risques, entreprise par entreprise, poste par poste.
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES | NUISANCES ET CONTRAINTES À RECHERCHER | PRÉVENTIONS |
---|---|---|
effectuer l'entretien ménager du domicile | nuisances de l'aide à domicile | |
conseils aide à domicile Covid-19 | ||
poussiere aspecifique | préférer l'aspiration absolue | |
proscrire le balayage à sec | ||
aérer, ventiler, locaux à polluant à risque spécifique | ||
prévoir une ventilation générale des locaux | ||
capter et rejeter l'air à l'extérieur | ||
porter un appareil de protection respiratoire adapté au risque chimique | ||
posture | ||
faire les lits | posture accroupie | |
respecter les angles de confort articulaires | ||
posture agenouillée | ||
respecter les angles de confort articulaires | ||
préparer les repas | ||
dispenser les soins liés à l'alimentation | produit pour l'alimentation | aérer, ventiler, locaux à polluant à risque spécifique |
prévoir une ventilation générale des locaux | ||
capter et rejeter l'air à l'extérieur | ||
porter un appareil de protection respiratoire adapté au risque chimique | ||
effectuer l'entretien du linge | ||
aider à la toilette et à l'habillage | situation entrainant une charge psychologique | |
acces a l'intimite d'autrui | ||
fluide humain | respecter les règles d' hygiène | |
porter des EPI adaptés | ||
informer sur le risque infectieux | ||
aider aux déplacements au lever et au coucher | ||
effectuer les courses et les achats courants | ||
aider aux démarches administratives | ||
accompagner psychosocialement la personne aidée | non reconnaissance de l'activité par les patients | reconnaître l'activité |
assurer le lien avec les soignants | ||
assurer le lien avec la famille | ||
accompagner la personne aidée dans ses loisirs | ||
gèrer le chauffage | ||
conduire un Véhicule Léger | déplacement routier | |
prévenir le risque routier | ||
aménager des accès | ||
former les conducteurs routiers | ||
signaler temporairement et baliser le chantier | ||
informer sur la prise de substances et la conduite | ||
choisir des véhicules à poste de conduite ergonomique | ||
signaler les dénivelés | ||
utiliser des véhicules appropriés | ||
utiliser du matériel sur roulettes | ||
informer sur risque routier et affections incompatibles avec la conduite | ||
informer et former à la manutention manuelle | ||
mettre à disposition des sanitaires à proximité | ||
limiter les organisations en horaires atypiques | ||
respecter les temps de repos | ||
privilégier les horaires favorisant la récupération | ||
contrainte de la conduite VL professionnelle | ||
utiliser des véhicules appropriés | ||
respecter l'interdiction d'utilisation du téléphone au volant en conduisant | ||
former le conducteur de véhicule léger | ||
informer sur risque routier et affections incompatibles avec la conduite | ||
informer sur la prise de substances et la conduite | ||
posture assise | ||
limiter la posture assise prolongée | ||
veiller à l'ergonomie du poste | ||
informer sur la prévention des TMS |
Outils et équipements
Les informations contenues dans la base de données FMP le sont à titre indicatif et devront être validées par une démarche d'évaluation des risques.
Chaque utilisateur reste responsable de la mise en application (et des conséquences éventuelles) de ces données.
Chaque FMP présente une liste de dangers à priori. C'est vous qui devriez ensuite évaluer les risques, entreprise par entreprise, poste par poste.
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES | NUISANCES ET CONTRAINTES À RECHERCHER | PRÉVENTIONS |
---|---|---|
fauteuil roulant | effort de poussée et de traction | |
proposer une formation action PRAP | ||
choisir du matériel de manutention adapté | ||
escabeau | espace de travail situé en hauteur | mettre les équipements de travail en conformité |
supprimer les postes de travail à l'échelle | ||
mettre à disposition une plate-forme de travail | ||
utiliser un échafaudage conforme à la réglementation | ||
materiel de ménage | ||
matériel de cuisine | ||
lit | lit non adapté | installer un lit médicalisé |
former le personnel à l'utilisation des outils |
Produits, matériaux et publics concernés
Les informations contenues dans la base de données FMP le sont à titre indicatif et devront être validées par une démarche d'évaluation des risques.
Chaque utilisateur reste responsable de la mise en application (et des conséquences éventuelles) de ces données.
Chaque FMP présente une liste de dangers à priori. C'est vous qui devriez ensuite évaluer les risques, entreprise par entreprise, poste par poste.
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES | NUISANCES ET CONTRAINTES À RECHERCHER | PRÉVENTIONS |
---|---|---|
personne agée | situations entrainant une charge psycho-affective de l'aide à domicile | renforcer l'encadrement |
mettre en place un plan d'aide adapté | ||
favoriser l'analyse de la pratique, et les groupes de paroles | ||
personne atteinte de handicap | situation entraînant une charge émotionnelle | |
situation entrainant une charge psychologique | ||
personne avec trouble de la personnalité | agression physique | former à la CAT face à des personnalités difficiles |
former à la CAT face à une personne agressive | ||
manque de respect dans la communication verbale | former à la CAT face à des personnalités difficiles | |
former à la CAT face à une personne agressive | ||
personnes malades | evenement traumatisant vecu comme temoin ou relate | former au PSC1 |
mettre en place des consignes adaptées | ||
patient contagieux | ||
veiller à l'hygiène des mains | ||
informer sur la prévention renforcée chez la femme en âge de procréer | ||
porter des gants | ||
porter une tenue adaptée | ||
AGENTS BIOLOGIQUES PATHOGENES DES GROUPES 3 ET 4 (SIR) | ||
prévenir le risque biologique | ||
porter des EPI agents biologiques pathogènes | ||
informer sur les risques biologiques | ||
personne en fin de vie | confrontation avec la souffrance et/ou la mort | favoriser l'analyse de la pratique, et les groupes de paroles |
favoriser le travail en réseau | ||
familles endeuillées | situation entraînant une charge émotionnelle | |
confrontation avec la souffrance et/ou la mort | favoriser l'analyse de la pratique, et les groupes de paroles | |
favoriser le travail en réseau | ||
animaux de compagnie | morsure ou griffure | informer sur les spécificités des animaux |
produits de nettoyage | produit lavage sol, mur, surface industrielle | aérer, ventiler, locaux à polluant à risque spécifique |
prévoir une ventilation générale des locaux | ||
capter et rejeter l'air à l'extérieur | ||
porter un appareil de protection respiratoire adapté au risque chimique | ||
detergent desinfectant pour locaux (sols, murs, surfaces) domestique et professionnel | éviter contact mains et visage | |
conseils de prévention - protection cutanée | ||
porter des gants adaptés | ||
veiller à l'hygiène des mains | ||
aérer, ventiler, locaux à polluant à risque spécifique | ||
prévoir une ventilation générale des locaux | ||
capter et rejeter l'air à l'extérieur | ||
porter un appareil de protection respiratoire adapté au risque chimique |
Tenues de travail
Les informations contenues dans la base de données FMP le sont à titre indicatif et devront être validées par une démarche d'évaluation des risques.
Chaque utilisateur reste responsable de la mise en application (et des conséquences éventuelles) de ces données.
Chaque FMP présente une liste de dangers à priori. C'est vous qui devriez ensuite évaluer les risques, entreprise par entreprise, poste par poste.
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES | NUISANCES ET CONTRAINTES À RECHERCHER | PRÉVENTIONS |
---|---|---|
gants en latex | proteine de latex | |
porter des gants appropriés à l'activité | ||
appliquer des crèmes protectrices et crèmes d'entretien | ||
veiller à l'hygiène des mains | ||
effectuer l'éviction totale dans l'environnement professionnel et domestique en cas d'allergie | ||
tenue personnelle souvent portée | salissures des tenues | faire fournir la tenue de travail (par l'entreprise) |
adapter sa tenue de travail | ||
changer fréquemment de tenue de travail | ||
mettre à disposition des vestiaires à double compartiment |